Mentions légales

Dernière mise à jour : Mai 2026

1. Éditeur du site

Le site caveauflow.com est édité par la société [NOM SOCIÉTÉ], [FORME JURIDIQUE (SAS / SARL…)] au capital de [MONTANT DU CAPITAL] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [VILLE RCS] sous le numéro [NUMÉRO SIREN].

Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]

Numéro de TVA intracommunautaire : [FR + NUMÉRO TVA]

Directeur de la publication : [PRÉNOM NOM DU DIRIGEANT]

Contact : contact@caveauflow.com

2. Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par :

  • Vercel Inc. — 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
  • Supabase Inc. — infrastructure sur Amazon Web Services (AWS) région eu-west-3 (Paris)

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, graphismes, logo, images, code source) est la propriété exclusive de [NOM SOCIÉTÉ] ou fait l'objet d'une licence d'utilisation autorisée. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données.

Pour exercer ces droits : privacy@caveauflow.com

5. Cookies

Ce site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement et des cookies analytiques anonymisés. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de cookies.

6. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents du ressort du siège social de la société éditrice.

Mentions légales — CaveauFlow